Conditions Générales d'Utilisation de BTWE3.com
1. Introduction
Bienvenue sur BTWE3.com. Ces conditions générales régissent votre utilisation du site web BTWE3.com. En accédant à ce site, nous supposons que vous acceptez ces conditions. Si vous n'êtes pas d'accord avec l'une de ces conditions, veuillez ne pas utiliser BTWE3.com.
2. Droits de Propriété Intellectuelle
Sauf indication contraire, BTWE3 et/ou ses concédants détiennent les droits de propriété intellectuelle de tout le matériel présent sur BTWE3.com. Tous les droits de propriété intellectuelle sont réservés. Vous pouvez accéder à ce site pour votre usage personnel sous réserve des restrictions définies dans ces conditions générales.
3. Restrictions
Vous êtes spécifiquement restreint de faire ce qui suit :Vendre, sous-licencier et/ou commercialiser tout matériel du site.Utiliser ce site d'une manière qui pourrait endommager le site.Utiliser ce site d'une manière qui affecterait l'accès des utilisateurs à ce site.Utiliser ce site contrairement aux lois et règlements applicables, ou de toute manière pouvant causer un préjudice au site, ou à toute personne ou entité commerciale.
4. Votre Vie Privée
Veuillez lire notre Politique de Confidentialité.
5. Limitation de Responsabilité
En aucun cas, BTWE3, ni aucun de ses dirigeants, directeurs et employés, ne seront tenus responsables de quoi que ce soit découlant de ou en quelque sorte lié à votre utilisation de ce site. BTWE3, y compris ses dirigeants, directeurs et employés, ne seront pas tenus responsables de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou en quelque sorte liée à votre utilisation de ce site.
6. Indemnisation
Vous indemnisez par la présente au maximum BTWE3 de et contre toutes les responsabilités, coûts, demandes, causes d'action, dommages et dépenses découlant de toute violation de l'une des dispositions de ces Termes.
7. Divisibilité
Si une disposition de ces Termes est jugée invalide en vertu de toute loi applicable, ces dispositions seront supprimées sans affecter les autres dispositions du présent document.
8. Modification des Termes
BTWE3 est autorisé à réviser ces Termes à tout moment comme bon lui semble, et en utilisant ce site, vous êtes censé réviser ces Termes sur une base régulière.
9. Cession
BTWE3 est autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu de ces Termes sans aucune notification. Cependant, vous n'êtes pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter aucun de vos droits et/ou obligations en vertu de ces Termes.
10. Accord Complet
Ces Termes constituent l'intégralité de l'accord entre BTWE3 et vous en relation avec votre utilisation de ce site et remplacent tous les accords et entendements antérieurs.